Par Michel Huyette

Un terrible drame nous incite a nous arreter sur la question une legitime defense.

Le code penal prevoit les dispositions suivantes sur la legitime defense :

1° Pour repousser, de nuit, l’entree via effraction, violence ou ruse au sein d’ un lieu habite ;

2° Pour se defendre contre les auteurs de vols ou de pillages executes avec violence.” (art. 122-6 du code penal)

“N’est pas penalement responsable l’individu qui, face a un danger actuel ou imminent qui menace elle-meme, autrui ou un beaucoup, accomplit 1 acte utile a la sauvegarde d’une personne ou du beaucoup, sauf quand il y a disproportion entre la possibilite employes et la gravite d’une menace.” (art. 122-7 du code penal)

En resume, en presence de la agression deja commencee ou tout d’un danger certain, la loi nous donne le droit de nous defendre, y compris par la violence si c’est le seul moyen de faire obstacle a une violence preexistante.

Encore faut-il, pour que la legitime defense, que J’ai riposte apparaisse raisonnable via rapport a Notre nature de l’agression. C’est votre que l’article 122-5 souligne en indiquant que celui-ci ne doit pas y avoir disproportion entre la defense et l’attaque. Par exemple, il n’est gui?re admis de se defendre en donnant son couteau contre quelqu’un dont l’agression n’est que verbale.

C’est surtout une telle question de la proportionnalite qui pose difficulte.

Quand l’agression se deroule, ainsi, surtout si elle est violente, l’atmosphi?re n’est pas toujours accessible concernant s’interroger via le cadre legal d’une riposte ni sur la proportionnalite attendue entre attaque et defense. Ca d’autant plus qu’il peut etre difficile a l’agresse d’apprecier avec brio la nature et surtout l’ampleur de l’agression. Pourquoi pas, si l’agresseur a en main, de nuit, un pistolet en plastique, ainsi, menace de tirer sur l’agresse, celui-ci peut penser qu’il s’agit d’une veritable arme et, via peur pour sa propre vie ou celle des roches, choisir de blesser l’agresseur avec une arme (tel votre couteau retourne dans la maison), quand bien meme y apparaitra prochainement que le pistolet ne presentait pas de danger.

Ensuite, il n’existe jamais de proportionnalite parfaite. Peut-on par exemple considerer qu’il y a proportionnalite entre attaque et defense si l’agresseur a pose i  ci?te un couteau et que l’agresse se defend en tirant concernant lui avec un pistolet ? Au meme sens, faut-il que l’agresse attende que l’agresseur se jette sur lui avec le couteau Afin de avoir le droit de se defendre, au risque de ne pas avoir le dessus dans la bagarre qui s’en suit ? Ou, a l’inverse, la proportionnalite est-elle respectee des lors que le passage a l’acte violent de l’agresseur reste probable, voire juste possible ?

Enfin, l’appreciation d’une menace reelle que represente l’agresseur est forcement pour partie subective. Un agresse possedant une certaine force physique et de caractere se sentira peu menace la ou une personne fragile se sentira, dans la meme situation, dans un tres grave danger.

C’est Afin de toute ces raisons que la proportionnalite pourra etre analysee de facon differente d’une personne a l’autre.

Devant la difficulte a cerner precisement les contours en legitime defense, plusieurs seront tentes de dire : “Quitte a faire pencher la balance d’un cote, ce devra etre du cote de celui de l’agresse qui n’a jamais demande a l’agresseur de venir le menacer”. Dans une certaine mesure ce qui est en mesure de etre approuve. En cas d’hesitation, au moment oi? Notre menace reste manifestement reelle et grave et que seul un leger doute subsiste via la proportionnalite entre agression et riposte, le doute devra – comme forcement en matiere de justice – profiter a l’agresse susceptible d’etre poursuivi en justice et lui permettre de ne pas etre renvoye devant une juridiction penale (par classement sans suite ou non lieu), ou, si tel est l’eventualite de devenir relaxe (devant un tribunal correctionnel) ou acquitte (devant une cour d’assises).

Mais prendre trop de distance avec les regles juridiques peut aboutir a des exces.

On voit plusieurs annees (le phenomene parait bon nombre plus rare tout i  l’heure), il est arrive a quelques reprises que soient poursuivies des individus ayant tire dans des cambrioleurs qui s’enfuyaient. Et diverses cours d’assises ont acquitte de tels individus.